#legislation

Hebdo Syndical N°6 – 12 février 2015

Au sommaire : AFB : Pacte de responsabilité, très petits pas. Fédération : Syndicalisation, se former pour développer. Fédération : Jurisprudence, forfaits jours, forfait et accord de branche. Fédération : Jurisprudence, forfaits jours, forfait et accord de branche. (suite et fin) Société : Loi Macron, lanceurs d’alerte, secret professionnel ou muselière ? Fédération : Service à la personne, utilisation du CET. Société : Emploi/Retraite, […]

Titre-Restaurant 2015 – Précisions complémentaires

Mieux connaître pour mieux utiliser Dans un précédent numéro, nous avons publié un article qui donnait les nouvelles règles d’exonération des employeurs en matière de titres restaurants. Quelques précisions complémentaires ne sont pas inutiles. Nombre de titres restaurant Il convient de préciser ce qui se passe pour les salariés à temps partiel. L’attribution d’un titre […]

Hebdo Syndical N°4 – 29 janvier 2015

Au sommaire : Fédération : Législation, titres restaurant. Revalorisation. Fédération : Législation, cadeaux, régime d’exonération. Fédération : CHSCT, Expertise, réactualiser la liste. Fédération : CHSCT, Expertise, réactualiser la liste. (Suite et fin). Fédération : Législation, Sécu, plafonds actualisés. Confédération : Santé, tiers payant, pour plus de justice sociale. Société : Loi référendaire, ouverture du site. Société : Créanciers, saisies sur rémunérations, les nouveaux barèmes […]